|
MUSTIERE Automobiles

365, route de Vannes
44800 Saint-Herblain


Mentions légales

MENTIONS LEGALES

 

Informations éditeur 

Le site http://www.ford-nantes.com/ est animé par la société la société DMD, société par actions simplifiée au capital de 2 404 976,00 €, inscrite au RCS de Nantes sous le numéro 423 295 880, ayant pour siège social 365 route de Vannes 44800 SAINT-HERBLAIN, France, n° de TVA intracommunautaire : FR27423295880, par ailleurs société holding de la société Mustière Automobiles SAS (RCS Nantes 872 803 317).

 

Le directeur de publication du site est : M. Christian Digoin, domicilié à l’adresse susmentionnée.

 

Toute réclamation ou commentaire doit être adressée à partir du formulaire accessible à la page http://www.ford-nantes.com/contactez-nous/ ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

 

Informations hébergeur

L’hébergement de ce site est assuré par la société Ikoula, société par actions simplifiée au capital de 58 500,00 €, inscrite au RCS de Nanterre sous le numéro n° 417 680 618, ayant pour siège social 175, rue d'Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT, France.

 

Informatique et libertés

Le site www.ford-nantes.com a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés (CNIL).

 

Les Informations susceptibles d’être collectées sur le site http://www.ford-nantes.com/ sont destinées au traitement des demandes des internautes et peuvent être également utilisées à des fins de gestion administrative, commerciale et/ou marketing.

 

Conformément à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, l’internaute dispose d’un droit d’opposition, d’accès, de rectification et de suppression sur les données à caractère personnel le concernant.

 

L'utilisateur dispose également d'un droit d'opposition au traitement de ses données pour des motifs légitimes ainsi qu'un droit d'opposition à ce que ces données soient utilisées à des fins de prospection commerciale.

 

Pour ce faire, il doit écrire un courrier électronique par formulaire à l’adresse http://www.ford-nantes.com/contactez-nous/ ou par courrier postal à l’adresse susmentionnée.

 

Cookies

L’internaute est informé que, lors de ses visites sur le site, des cookies peuvent s’installer automatiquement via son logiciel de navigation.

Un cookie est un ensemble de données qui ne permet pas d’identifier directement l'internaute mais qui sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.

 

Le paramétrage du logiciel de navigation permet d'informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser de la manière décrite à l’adresse suivante : http://www.cnil.fr/.

 

L'internaute dispose d'un droit d’opposition, d'accès, de modification et de suppression des données à caractère personnel communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

Propriété intellectuelle

Le nom de domaine http://www.ford-nantes.com/ et ses dérivés sont protégés. Ces éléments ne peuvent être utilisés sans l’autorisation expresse de son titulaire. Il en est de même pour les signes distinctifs des éventuels partenaires ou annonceurs sur le site.

 

L’internaute reconnaît que le contenu, y compris de façon non limitative, les textes, programmes informatiques, musiques, sons, photo, graphiques, vidéos, outils présents sur le site sont protégés par le droit d'auteur, le droit des marques ou tous autres droits et lois relatifs à la propriété intellectuelle. L’internaute reconnaît qu'il n'est autorisé à utiliser ces éléments et informations que dans les limites expressément fixées par les présentes.

 

L’internaute est autorisé à faire des copies sur papier des pages du site pour une utilisation strictement privée et non commerciale.

 

L’internaute est autorisé à mettre en place des liens hypertextes à partir d’un autre site internet vers les pages du site accompagnées d’un court descriptif.

 

Toute reproduction est interdite sans l’autorisation de l'Editeur.